La rémunération
La rémunération est un aspect clé de la carrière professionnelle.
Elle peut intégrer différentes composantes qui doivent être distinguées et comprises pour faire face aux enjeux habituels.
La rémunération des cadres est plus ou moins complexe selon les profils. L’une des spécificités est qu’elle est souvent constituée de multiples éléments variables et/ou d’avantages additionnels.
En effet, la rémunération, au sens général, peut recouvrir la rémunération variable basée sur les performances, le bonus discrétionnaire ou encore le bénéfice d’actions gratuites. D’autres éléments peuvent encore s’y ajouter.
Selon le dimensionnement de l’entreprise, les compétences du cadre, la dimension internationale ou encore la responsabilité hiérarchique, le cadre peut bénéficier, à titre d’exemples, de l’intéressement, de la participation, d’un plan d’épargne d’entreprise, d’avantages en nature (véhicule, téléphone, etc.) ou encore d’un régime de retraite supplémentaire.
Face à cette diversité, nous faisons le choix de traiter 3 thématiques sous un angle déterminé :
A quoi correspond le salaire de base ?
Le cadre a droit à une rémunération équivalente à sa qualification et aux fonctions qu’il exerce réellement.
Il peut être intéressant de regarder l’emploi repère de la convention collective qui est éventuellement applicable pour savoir si la qualification correspond à la réalité du poste occupé. Cela peut servir dans le cadre d’une négociation de revalorisation salariale.
Que veut dire " à travail égal, salaire égal " ?
Le principe veut que, lorsque des cadres font le même travail ou un travail équivalent, ces derniers doivent bénéficier de la même rémunération.
Un écart peut toutefois être justifié par des raisons objectives, vérifiables et pertinentes.
Un écart de rémunération est-il justifiable ?
Un écart de rémunération peut parfois être le reflet d’une discrimination. Cela est alors illégal.
Toutefois, il est aussi possible qu’il soit justifié par des éléments objectifs tels que l’expérience, la qualité du travail ou encore les compétences professionnelles. Cette différence est alors valable. Attention, la seule différence de diplôme ne peut justifier un écart de salaire sauf à ce qu’il soit essentiel à l’exercice des fonctions.
Dans l’hypothèse où le cadre serait confronté à un écart de rémunération significatif, il pourrait être utile qu’il se rapproche de son employeur pour entamer une discussion à ce sujet. Si aucune amélioration devait intervenir, il lui est conseillé d’en référer, le cas échéant, aux représentants du personnel.
Le cabinet Arkello Avocats se tient également à votre disposition sur ce sujet.